Permis de construire Logement N° 05957920A0011

Permis de construire n° 05957920A0011 à Steene pour 119 m² de logement, Grand Mille Brugghe

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2020

Dossier PC n° 05957920A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05957920A0011 a été délivré le 26 juin 2020 à Steene (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Grand Mille Brugghe.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A914. Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Steene.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/09/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2020

Achèvement (DAACT)

08/09/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
08/09/2021
Autorisation
26/06/2020
Chantier (DOC)
08/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
08/09/2021

Localisation du projet à Steene

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A914

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Steene Code postal 59380 Identifiant INSEE 59579
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SPYCKER (59380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05957920A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59579 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 juin 2020
Date de dépôt 08/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Grand Mille Brugghe, à Steene (59380).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 juin 2020, ouverture de chantier le 8 septembre 2020, achèvement déclaré le 8 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05957920A0011, déposé en mairie de Steene.

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