Permis de construire n° 05956717O0006 à Séranvillers-Forenville pour 293 m² de logement, 51 Grand Rue
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2018
Dossier PC n° 05956717O0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 janvier 2018 à Séranvillers-Forenville (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05956717O0006 porte sur un projet situé 51 Grand Rue.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 293 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 10 841 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/06/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 693. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue de Séranvillers-Forenville compte 35 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
15 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Séranvillers-Forenville
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 693. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Séranvillers-Forenville.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Séranvillers-Forenville Code postal 59400 Identifiant INSEE 59567
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 10 841 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 293 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 293 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 293 m² | 293 m² |
| Total | 0 m² | 293 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 293 m² | 293 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MASNIERES (59241)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05956717O0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59567 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 05/06/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 693 à Séranvillers-Forenville (59400)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.