Permis de construire Logement N° 05951117C0013

Permis de construire n° 05951117C0013 à Rosult pour 160 m² de logement, Route De Brillon

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 août 2017

Dossier PC n° 05951117C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route De Brillon, le permis de construire n° 05951117C0013 a été délivré le 21 août 2017 à Rosult (Nord, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A3817, A3819, A3822. L'ensemble des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosult est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

491 m²

Surface existante avant

197 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

-37 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2021. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2017

Achèvement (DAACT)

01/01/2021

Délai autorisation - chantier

17 jours

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
07/09/2017
Autorisation
21/08/2017
Chantier (DOC)
07/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2021

Localisation du projet à Rosult

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A3817 A3819 A3822

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosult Code postal 59230 Identifiant INSEE 59511
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Locaux 197 m² 0 m² 0 m² 197 m² 0 m² -197 m² 0 m²
Total 197 m² 160 m² 0 m² 197 m² 0 m² -37 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT AMAND LES EAUX (59230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05951117C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 août 2017
Date de dépôt 07/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Brillon, à Rosult (59230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 août 2017, ouverture de chantier le 7 septembre 2017, achèvement déclaré le 1 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05951117C0013, déposé en mairie de Rosult.

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