Permis de construire Logement N° 05947925A0011

Permis de construire n° 05947925A0011 à Quarouble pour 134 m² de logement, Rue Paul Vaillant-Couturie

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2025

Dossier PC n° 05947925A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quarouble (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05947925A0011 a été délivré le 28 octobre 2025, pour un projet situé Rue Paul Vaillant-Couturie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 942 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL929. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quarouble.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

942 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
28/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quarouble

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL929

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quarouble Code postal 59243 Identifiant INSEE 59479
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRESEAU (59990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05947925A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59479 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 942 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Paul Vaillant-Couturie, à Quarouble (59243).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05947925A0011, déposé en mairie de Quarouble.

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