Permis de construire Logement N° 05944621C0002

Permis de construire n° 05944621C0002 à Oisy pour 140 m² de logement, Rue Du Tilleul Lotissement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 août 2021

Dossier PC n° 05944621C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Oisy (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05944621C0002 a été délivré le 25 août 2021, pour un projet situé Rue Du Tilleul Lotissement.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA212. L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oisy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
16/12/2021
Autorisation
25/08/2021
3
Chantier (DOC)
16/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement

Territoires administratifs

Commune
Oisy Code postal 59195 Identifiant INSEE 59446
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERIN (59195)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05944621C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 août 2021
Date de dépôt 16/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Tilleul Lotissement, à Oisy (59195).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 août 2021, ouverture de chantier le 16 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05944621C0002, déposé en mairie d'Oisy.

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