Permis de construire n° 05943420C0017 à Nivelle pour 144 m² de logement, Rue D'en Bas - Lot A
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 février 2021
Dossier PC n° 05943420C0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 février 2021 à Nivelle (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05943420C0017 porte sur un projet situé Rue D'en Bas - Lot A.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A2492. Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nivelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/11/2025. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
26 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2021
Achèvement (DAACT)
11/11/2025
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
4 ans
Délai total
4 ans 8 mois
Localisation du projet à Nivelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nivelle Code postal 59230 Identifiant INSEE 59434
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
| Total | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIEUX CONDE (59690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05943420C0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 26 février 2021 |
| Date de dépôt | 19/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |