Permis de construire n° 05943123O0026 à Nieppe pour 6 858 m² de logement, Rue Du Rivage - Sentier De
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2023
Dossier PC n° 05943123O0026
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05943123O0026 a été délivré le 23 octobre 2023 à Nieppe (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Du Rivage - Sentier De. La demande émane de KAUFMAN & BROAD FLANDRES.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 6 858 m² de surface de plancher sur un terrain de 82 434 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 110 logements, exclusivement en collectif.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC343. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 272 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nieppe est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nieppe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nieppe Code postal 59850 Identifiant INSEE 59431
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 110 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 858 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 858 m² | 6 858 m² |
| Total | 0 m² | 6 858 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 858 m² | 6 858 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 110 |
| Logements collectifs | 110 |
| Collectifs hors résidence | 110 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KAUFMAN & BROAD FLANDRES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 434510624
- SIRET
- 43451062400035
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- Grande entreprise
- Année de création
- 2001
- Localisation
- MARCQ EN BAROEUL (59700)
Autres dossiers de KAUFMAN & BROAD FLANDRES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05943123O0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59431 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |