Permis de construire Logement N° 05940723A0002

Permis de construire n° 05940723A0002 à Monchaux-sur-Écaillon pour 116 m² de logement, Lot 1 Rue Du Chaufour

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2023

Dossier PC n° 05940723A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monchaux-sur-Écaillon (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05940723A0002 a été délivré le 9 novembre 2023, pour un projet situé Lot 1 Rue Du Chaufour.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 432 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA298. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monchaux-sur-Écaillon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

432 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/04/2025. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2024

Achèvement (DAACT)

04/04/2025

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/11/2023
Chantier (DOC)
27/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2025

Localisation du projet à Monchaux-sur-Écaillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA298

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monchaux-sur-Écaillon Code postal 59224 Identifiant INSEE 59407
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RAISMES (59590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05940723A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59407 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 432 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 1 Rue Du Chaufour, à Monchaux-sur-Écaillon (59224).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 novembre 2023, ouverture de chantier le 27 juin 2024, achèvement déclaré le 4 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05940723A0002, déposé en mairie de Monchaux-sur-Écaillon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Monchaux-sur-Écaillon

Autres types d'autorisations à Monchaux-sur-Écaillon