Permis de construire Logement N° 05938320O0020

Permis de construire n° 05938320O0020 à Marly pour 102 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2021

Dossier PC n° 05938320O0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05938320O0020 a été délivré le 28 juillet 2021 à Marly (Nord, Hauts-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 182 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marly est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2023

Achèvement (DAACT)

07/11/2024

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
28/09/2023
Autorisation
28/07/2021
Chantier (DOC)
28/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2024

Localisation du projet à Marly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 59770 Identifiant INSEE 59383
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBERCHICOURT (59490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05938320O0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59383 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 juillet 2021
Date de dépôt 28/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 28 juillet 2021, ouverture de chantier le 28 septembre 2023, achèvement déclaré le 7 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05938320O0020, déposé en mairie de Marly.

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