Permis de construire à Le Maisnil pour 141 m² de logement - 23Bis Rue Haute Loge
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2014
Dossier PC n° 05937114B0006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05937114B0006, délivré le 17 octobre 2014 à Le Maisnil (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 23Bis Rue Haute Loge, Le Maisnil (59134). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 245 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A937, A729, A259.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2015.
Autorisation
17 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2015
Achèvement (DAACT)
13/11/2015
Délai autorisation - chantier
3 mois 16 jours
Durée du chantier
9 mois 11 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Le Maisnil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Maisnil Code postal 59134 Identifiant INSEE 59371
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 m² | 141 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 69 m² | 141 m² |
| Total | 72 m² | 141 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 69 m² | 141 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RADINGHEM-EN-WEPPES (59320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05937114B0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59371 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 13/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |