Permis de construire Logement N° 05933915B0007

Permis de construire n° 05933915B0007 à Leers pour 139 m² de logement, Domaine Des Glaneurs

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 août 2015

Dossier PC n° 05933915B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05933915B0007, délivré le 30 août 2015 à Leers (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Domaine Des Glaneurs.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 571 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE411. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

571 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/08/2015
3
Chantier (DOC)
24/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Leers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Leers Code postal 59115 Identifiant INSEE 59339
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WATTRELOS (59150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05933915B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 571 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Domaine Des Glaneurs, à Leers (59115).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 août 2015, ouverture de chantier le 24 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05933915B0007, déposé en mairie de Leers.

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