Permis de construire Logement N° 05933516C0014

Permis de construire n° 05933516C0014 à Lecelles pour 286 m² de logement, 1907 Rue Des Feves

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2016

Dossier PC n° 05933516C0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1907 Rue Des Feves, le permis de construire n° 05933516C0014 a été délivré le 17 juin 2016 à Lecelles (Nord, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 286 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 547 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1323, C1324, C1325. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 211 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lecelles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 547 m²

Surface existante avant

181 m²

Surface créée

286 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

286 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/06/2016
3
Chantier (DOC)
24/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lecelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1323 C1324 C1325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lecelles Code postal 59226 Identifiant INSEE 59335
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 181 m² 286 m² 0 m² 181 m² 0 m² 105 m² 286 m²
Total 181 m² 286 m² 0 m² 181 m² 0 m² 105 m² 286 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLINES LES MORTAGNE (59158)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05933516C0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 286 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 547 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1907 Rue Des Feves, à Lecelles (59226).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 juin 2016, ouverture de chantier le 24 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05933516C0014, déposé en mairie de Lecelles.

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