Permis de construire Locaux N° 05932919O0015

Permis de construire n° 05932919O0015 à Lambres-lez-Douai pour 45 952 m² de locaux

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 août 2020

Dossier PC n° 05932919O0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 août 2020 à Lambres-lez-Douai (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05932919O0015 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le programme représente 45 952 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 7 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Nord, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 933, A 933P, A 934. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 149 permis de construire et déclarations préalables à Lambres-lez-Douai référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

455 633 m²

Surface créée

45 952 m²

Variation nette

+45 952 m²

Surface totale après

45 952 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
06/08/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lambres-lez-Douai

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 933 A 933P A 934

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lambres-lez-Douai Code postal 59329 Identifiant INSEE 59329
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 45 952 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent entre 45 185 m² d'entrepôt et 767 m² de bureaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 45 952 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 952 m² 45 952 m²
Total 0 m² 45 952 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 952 m² 45 952 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 45 952 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 952 m² 45 952 m²
dont Bureaux 0 m² 767 m² 0 m² 0 m² 0 m² 767 m² 767 m²
dont Entrepôt 0 m² 45 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 185 m² 45 185 m²
Total locaux 0 m² 45 952 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 952 m² 45 952 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75017)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05932919O0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 août 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles A 933, A 933P, A 934 à Lambres-lez-Douai (59552)

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