Permis de construire n° 05932616A0001 à Killem pour 150 m² de logement, Rte De St Omer Lotissement Du Westhoeck
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2016
Dossier PC n° 05932616A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rte De St Omer Lotissement Du Westhoeck, le permis de construire n° 05932616A0001 a été délivré le 1 mars 2016 à Killem (Nord, Hauts-de-France).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 823 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1652. L'instruction du dossier a duré 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Killem est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
31/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Killem
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Du Westhoeck
Territoires administratifs
- Commune
- Killem Code postal 59122 Identifiant INSEE 59326
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- KILLEM (59122)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05932616A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59326 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |