Permis de construire Logement N° 05931019Z0008

Permis de construire n° 05931019Z0008 à Hon-Hergies pour 114 m² de logement, 34 B Rue Gaston Génarte

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2019

Dossier PC n° 05931019Z0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05931019Z0008 a été délivré le 10 septembre 2019 à Hon-Hergies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 34 B Rue Gaston Génarte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1992. L'ensemble des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hon-Hergies est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/09/2019
2
Autorisation
10/09/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hon-Hergies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1992

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hon-Hergies Code postal 59570 Identifiant INSEE 59310
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESPIN (59154)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05931019Z0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59310 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 septembre 2019
Date de dépôt 10/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 34 B Rue Gaston Génarte, à Hon-Hergies (59570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05931019Z0008, déposé en mairie de Hon-Hergies.

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