Permis de construire Logement N° 0593011800008

Permis de construire à Hergnies pour 91 m² de logement - Rue Pierre Joseph Lemer Champlet

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 août 2018

Dossier PC n° 0593011800008

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0593011800008, délivré le 29 août 2018 à Hergnies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Pierre Joseph Lemer Champlet, Hergnies (59199). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 898 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A133.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

898 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/06/2019.

Autorisation

29 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2018

Achèvement (DAACT)

08/06/2019

Délai autorisation - chantier

3 mois 1 jour

Durée du chantier

6 mois 9 jours

Délai total

9 mois 10 jours

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
29/08/2018
Chantier (DOC)
30/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
08/06/2019

Localisation du projet à Hergnies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champlet

Territoire administratif

Commune
Hergnies Code postal 59199 Identifiant INSEE 59301
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERGNIES (59199)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0593011800008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 2019-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 898 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Pierre Joseph Lemer Champlet, Hergnies (59199).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 août 2018, ouverture de chantier le 30 novembre 2018, achèvement déclaré le 8 juin 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0593011800008, instruit par la commune de Hergnies.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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