Permis de construire Logement N° 05930022O0014

Permis de construire n° 05930022O0014 à Hem-Lenglet pour 115 m² de logement, 9 Rue Des Bleuets

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2022

Dossier PC n° 05930022O0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 9 Rue Des Bleuets, le permis de construire n° 05930022O0014 a été délivré le 17 septembre 2022 à Hem-Lenglet (Nord, Hauts-de-France).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 478 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE165. Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hem-Lenglet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

478 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2023

Achèvement (DAACT)

08/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
08/04/2024
Autorisation
17/09/2022
Chantier (DOC)
24/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2024

Localisation du projet à Hem-Lenglet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hem-Lenglet Code postal 59247 Identifiant INSEE 59300
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FECHAIN (59247)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05930022O0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 septembre 2022
Date de dépôt 08/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 478 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Rue Des Bleuets, à Hem-Lenglet (59247).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 septembre 2022, ouverture de chantier le 24 février 2023, achèvement déclaré le 8 avril 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05930022O0014, déposé en mairie de Hem-Lenglet.

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