Permis de construire à Guesnain pour 83 m² de logement - Rue Albert Calmette
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2014
Dossier PC n° 05927613D0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05927613D0003, délivré le 7 mars 2014 à Guesnain (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue Albert Calmette, Guesnain (59287). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 914 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD1028, AD1027, AD1026.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/01/2015.
Autorisation
7 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/03/2014
Achèvement (DAACT)
22/01/2015
Délai autorisation - chantier
21 jours
Durée du chantier
9 mois 25 jours
Délai total
10 mois 15 jours
Localisation du projet à Guesnain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Guesnain Code postal 59287 Identifiant INSEE 59276
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUESNAIN (59287)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05927613D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59276 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2014 |
| Date de dépôt | 22/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |