Permis de construire Logement N° 05923621O0002

Permis de construire n° 05923621O0002 à Flesquières pour 73 m² de logement, Voie Communale N_5 Dit De

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2021

Dossier PC n° 05923621O0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 septembre 2021 à Flesquières (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05923621O0002 porte sur un projet situé Voie Communale N_5 Dit De.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD116. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flesquières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

29 jours

Dépôt
15/10/2021
Autorisation
16/09/2021
3
Chantier (DOC)
15/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Flesquières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Flesquières Code postal 59267 Identifiant INSEE 59236
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EQUANCOURT (80360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05923621O0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59236 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 septembre 2021
Date de dépôt 15/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Voie Communale N_5 Dit De, à Flesquières (59267).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 septembre 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05923621O0002, déposé en mairie de Flesquières.

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