Permis de construire Logement N° 05918020J0007

Permis de construire n° 05918020J0007 au Doulieu pour 172 m² de logement, Rue Louf

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2020

Dossier PC n° 05918020J0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05918020J0007, délivré le 25 septembre 2020 au Doulieu (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Rue Louf.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 964 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD344. L'ensemble des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés au Doulieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

964 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/03/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

17/03/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
17/03/2022
Autorisation
25/09/2020
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
17/03/2022

Localisation du projet au Doulieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Doulieu Code postal 59940 Identifiant INSEE 59180
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERZEELE (59470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05918020J0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 septembre 2020
Date de dépôt 17/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 964 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Louf, au Doulieu (59940).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 septembre 2020, ouverture de chantier le 15 mars 2021, achèvement déclaré le 17 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05918020J0007, déposé en mairie du Doulieu.

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