Permis de construire Logement N° 05917926C0005

Permis de construire n° 05917926C0005 à Douchy-les-Mines pour 87 m² de logement, Rue Salvador Allende Lotis. Rue Des Prouettes

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2026

Dossier PC n° 05917926C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Douchy-les-Mines (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05917926C0005 a été délivré le 5 mars 2026, pour un projet situé Rue Salvador Allende Lotis. Rue Des Prouettes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 434 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C3865. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douchy-les-Mines.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

434 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2026
Autorisation
05/03/2026
3
Chantier (DOC)
26/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douchy-les-Mines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C3865

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotis. Rue Des Prouettes

Territoires administratifs

Commune
Douchy-les-Mines Code postal 59282 Identifiant INSEE 59179
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEUVRAGES (59192)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05917926C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 5 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 434 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Salvador Allende Lotis. Rue Des Prouettes, à Douchy-les-Mines (59282).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 mars 2026, ouverture de chantier le 26 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05917926C0005, déposé en mairie de Douchy-les-Mines.

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