Permis de construire Logement N° 05917922C0007

Permis de construire n° 05917922C0007 à Douchy-les-Mines pour 149 m² de logement, 17 chemin Boucaut

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2022

Dossier PC n° 05917922C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05917922C0007 a été délivré le 26 mai 2022 à Douchy-les-Mines (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 17 chemin Boucaut.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 83 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 879 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/12/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2023, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1102, A 227, A 228. Le catalogue de Douchy-les-Mines compte 147 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 879 m²

Surface existante avant

83 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/12/2023. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 1 an 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

26 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

26/12/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
26/12/2023
Autorisation
26/05/2022
Chantier (DOC)
01/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/12/2023

Localisation du projet à Douchy-les-Mines

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douchy-les-Mines.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1102 A 227 A 228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douchy-les-Mines Code postal 59282 Identifiant INSEE 59179
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 83 m² existants et construit 149 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 879 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 83 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 83 m² à 149 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 83 m² 149 m² 0 m² 83 m² 0 m² 66 m² 149 m²
Total 83 m² 149 m² 0 m² 83 m² 0 m² 66 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUCHY LES MINES (59282)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05917922C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 mai 2022
Date de dépôt 26/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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