Permis de construire n° 05917920C0016 à Douchy-les-Mines pour 100 m² de logement, ZAC des Prouettes (Lot N_
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 décembre 2020
Dossier PC n° 05917920C0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05917920C0016, délivré le 28 décembre 2020 à Douchy-les-Mines (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé ZAC des Prouettes (Lot N_.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 451 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/01/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/03/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle C 2696. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, ZAC des Prouettes (Lot N_, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 147 permis de construire et déclarations préalables à Douchy-les-Mines, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2022. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
28 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
29/03/2021
Achèvement (DAACT)
01/01/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Douchy-les-Mines
Le dossier vise la parcelle cadastrale C 2696. Ce dossier est l'un des 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douchy-les-Mines.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Douchy-les-Mines Code postal 59282 Identifiant INSEE 59179
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 451 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- 59198 (HASPR)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05917920C0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même parcelle C 2696 à Douchy-les-Mines (59282)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, ZAC des Prouettes (Lot N_ à Douchy-les-Mines (59282)
Les 2 autres permis de construire recensés ZAC des Prouettes (Lot N_ depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.