Permis de construire Logement N° 05917220C0032

Permis de construire n° 05917220C0032 à Denain pour 93 m² de logement, Lot 6 Rue Bauduin

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2020

Dossier PC n° 05917220C0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 6 Rue Bauduin, le permis de construire n° 05917220C0032 a été délivré le 15 septembre 2020 à Denain (Nord, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD411. Ce dossier est l'un des 352 permis de construire et déclarations préalables référencés à Denain.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2021

Achèvement (DAACT)

01/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/12/2021
Autorisation
15/09/2020
Chantier (DOC)
29/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2021

Localisation du projet à Denain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denain Code postal 59220 Identifiant INSEE 59172
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARESCHES (59990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05917220C0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 septembre 2020
Date de dépôt 01/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 6 Rue Bauduin, à Denain (59220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 septembre 2020, ouverture de chantier le 29 avril 2021, achèvement déclaré le 1 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05917220C0032, déposé en mairie de Denain.

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