Permis de construire Logement N° 0591682200032

Permis de construire n° 0591682200032 à Cysoing pour 171 m² de logement, Rue Jules Herbaut

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2022

Dossier PC n° 0591682200032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Jules Herbaut, le permis de construire n° 0591682200032 a été délivré le 5 septembre 2022 à Cysoing (Nord, Hauts-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 625 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 196 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cysoing.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

625 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+171 m²

Surface totale après

171 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/04/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2023

Achèvement (DAACT)

04/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
05/09/2022
Chantier (DOC)
13/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2024

Localisation du projet à Cysoing

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cysoing Code postal 59830 Identifiant INSEE 59168
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²
Total 0 m² 171 m² 0 m² 0 m² 0 m² 171 m² 171 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINGHIN EN MELANTOIS (59262)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0591682200032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 625 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Jules Herbaut, à Cysoing (59830).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 septembre 2022, ouverture de chantier le 13 janvier 2023, achèvement déclaré le 4 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0591682200032, déposé en mairie de Cysoing.

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