Permis de construire Logement N° 05914820Z0004

Permis de construire n° 05914820Z0004 à Clairfayts pour 157 m² de logement, Rue D'epinoy

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2020

Dossier PC n° 05914820Z0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clairfayts (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05914820Z0004 a été délivré le 7 décembre 2020, pour un projet situé Rue D'epinoy.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 031 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A412, A650, A98. L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clairfayts est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 031 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
14/10/2021
Autorisation
07/12/2020
3
Chantier (DOC)
14/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clairfayts

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A412 A650 A98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clairfayts Code postal 59740 Identifiant INSEE 59148
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLRE LE CHATEAU (59740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05914820Z0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 décembre 2020
Date de dépôt 14/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 031 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue D'epinoy, à Clairfayts (59740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 décembre 2020, ouverture de chantier le 14 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05914820Z0004, déposé en mairie de Clairfayts.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Clairfayts

Autres types d'autorisations à Clairfayts