Permis de construire à Carnières pour 216 m² de logement - 3 Rue Victor Hugo
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2015
Dossier PC n° 05913214C0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05913214C0004, délivré le 23 janvier 2015 à Carnières (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 3 Rue Victor Hugo, Carnières (59217). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 216 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B350, B1142.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 17 jours
Localisation du projet à Carnières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Carnières Code postal 59217 Identifiant INSEE 59132
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 m² | 61 m² | 155 m² | 40 m² | 0 m² | 176 m² | 338 m² |
| Locaux | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 317 m² | 61 m² | 155 m² | 40 m² | 155 m² | 21 m² | 338 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARNIERES (59217)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05913214C0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 59132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |