Permis de construire Logement N° 05910413K0005

Permis de construire n° 05910413K0005 à Boussois pour 91 m² de logement, rue des Tries

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2013

Dossier PC n° 05910413K0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05910413K0005 a été délivré le 26 mai 2013 à Boussois (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue des Tries.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 720 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 14/01/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/09/2014, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 342. Sur la même voie, rue des Tries, la base recense un autre dossier depuis 2013. Au total, le catalogue compte 66 permis de construire et déclarations préalables à Boussois, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

720 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/01/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2014

Achèvement (DAACT)

14/01/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
14/01/2015
Autorisation
26/05/2013
Chantier (DOC)
05/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2015

Localisation du projet à Boussois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boussois Code postal 59168 Identifiant INSEE 59104
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 720 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUSSOIS (59168)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05910413K0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 mai 2013
Date de dépôt 14/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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