Permis de construire Logement N° 05908720M0005

Permis de construire n° 05908720M0005 à Boëseghem pour 100 m² de logement, Lotissement De La Rue De L

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 05908720M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 décembre 2020 à Boëseghem (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05908720M0005 porte sur un projet situé Lotissement De La Rue De L.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1330, B1333. Ce dossier est l'un des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boëseghem.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
17/03/2021
Autorisation
08/12/2020
3
Chantier (DOC)
17/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boëseghem

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1330 B1333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boëseghem Code postal 59189 Identifiant INSEE 59087
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LILLERS (62190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05908720M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 17/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement De La Rue De L, à Boëseghem (59189).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 décembre 2020, ouverture de chantier le 17 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05908720M0005, déposé en mairie de Boëseghem.

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