Permis de construire Logement N° 05908621A0036

Permis de construire n° 05908621A0036 à Boeschepe pour 119 m² de logement, Rue Des Pensees Residence

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2022

Dossier PC n° 05908621A0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Pensees Residence, le permis de construire n° 05908621A0036 a été délivré le 29 juin 2022 à Boeschepe (Nord, Hauts-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB375P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boeschepe.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

436 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
29/06/2022
3
Chantier (DOC)
27/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boeschepe

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZB375P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boeschepe Code postal 59299 Identifiant INSEE 59086
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEUX BERQUIN (59232)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05908621A0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Des Pensees Residence, à Boeschepe (59299).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 29 juin 2022, ouverture de chantier le 27 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05908621A0036, déposé en mairie de Boeschepe.

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