Permis de construire Logement N° 05908314A0003

Permis de construire n° 05908314A0003 à Bissezeele pour 179 m² de logement, Pl De

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2014

Dossier PC n° 05908314A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bissezeele (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05908314A0003 a été délivré le 3 juillet 2014, pour un projet situé Pl De.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 734 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A302. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bissezeele.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

734 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/04/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2014

Achèvement (DAACT)

26/04/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
26/04/2015
Autorisation
03/07/2014
Chantier (DOC)
24/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
26/04/2015

Localisation du projet à Bissezeele

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bissezeele Code postal 59380 Identifiant INSEE 59083
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WARHEM (59380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05908314A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 juillet 2014
Date de dépôt 26/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 734 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Pl De, à Bissezeele (59380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juillet 2014, ouverture de chantier le 24 septembre 2014, achèvement déclaré le 26 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05908314A0003, déposé en mairie de Bissezeele.

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