Permis de construire Logement N° 05905724Z0003

Permis de construire à Beaudignies pour 142 m² de logement - Sentier Du Calvaire Lot 2

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2024

Dossier PC n° 05905724Z0003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05905724Z0003, délivré le 1 juillet 2024 à Beaudignies (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé Sentier Du Calvaire Lot 2, Beaudignies (59530). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 182 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 11710.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 182 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2025.

Autorisation

1 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2024

Achèvement (DAACT)

26/09/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois 6 jours

Durée du chantier

10 mois 19 jours

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
01/07/2024
Chantier (DOC)
07/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2025

Localisation du projet à Beaudignies

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

11710

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoire administratif

Commune
Beaudignies Code postal 59530 Identifiant INSEE 59057
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE QUESNOY (59530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05905724Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 182 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sentier Du Calvaire Lot 2, Beaudignies (59530).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juillet 2024, ouverture de chantier le 7 novembre 2024, achèvement déclaré le 26 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05905724Z0003, instruit par la commune de Beaudignies.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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