Permis de construire Locaux N° 05903915O0006

Permis de construire n° 05903915O0006 à Awoingt pour 152 m² de locaux, 3 rue Pasteur

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2016

Dossier PC n° 05903915O0006

Demandeur

COMMUNE D AWOINGT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05903915O0006 a été délivré le 15 mars 2016 à Awoingt (Nord, Hauts-de-France), à l'adresse 3 rue Pasteur. COMMUNE D AWOINGT porte le projet.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'équipement d'intérêt collectif et services publics. Sur un terrain de 1 313 m², le programme représente 152 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/10/2016, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée dans le Nord pour les dossiers déposés en 2015.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 48. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables à Awoingt référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 313 m²

Surface existante avant

431 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

-279 m²

Surface totale après

152 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
15/03/2016
3
Chantier (DOC)
24/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Awoingt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Awoingt Code postal 59400 Identifiant INSEE 59039
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 431 m² existants et construit 152 m² de surface de plancher neuve. L'équipement relève de la culture et des loisirs. Le terrain déclaré couvre 1 313 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 152 m² à construire.

La surface de plancher diminue de 431 m² à 152 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 431 m² 152 m² 0 m² 431 m² 0 m² -279 m² 152 m²
Total 431 m² 152 m² 0 m² 431 m² 0 m² -279 m² 152 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 431 m² 152 m² 0 m² 431 m² 0 m² -279 m² 152 m²
Total locaux 431 m² 152 m² 0 m² 431 m² 0 m² -279 m² 152 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par COMMUNE D AWOINGT, dont l'adresse déclarée est à Awoingt. Son activité déclarée est l'administration publique générale.

Demandeur

COMMUNE D AWOINGT

Voir le profil demandeur
Catégorie
Commune/EPCI
Catégorie juridique
Commune et commune nouvelle
SIREN
215900390
SIRET
21590039000000
Code APE (NAF)
84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
1978
Localisation
AWOINGT (59400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903915O0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 15 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Awoingt

Autres types d'autorisations à Awoingt