Permis de construire Locaux N° 05903526Z0003

Permis de construire n° 05903526Z0003 à Avesnelles pour 888 m² de locaux, 1086 Chemin Du Quesne Menche

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2026

Dossier PC n° 05903526Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05903526Z0003 a été délivré le 2 juillet 2026 à Avesnelles (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé 1086 Chemin Du Quesne Menche.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 888 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 888 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont ZI1, ZI2, ZI4. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avesnelles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/07/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface existante avant

5 434 m²

Surface créée

888 m²

Variation nette

+888 m²

Surface totale après

6 322 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/04/2026
2
Autorisation
02/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avesnelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZI1 ZI2 ZI4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avesnelles Code postal 59440 Identifiant INSEE 59035
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m²
Locaux 5 255 m² 888 m² 0 m² 0 m² 0 m² 888 m² 6 143 m²
Total 5 434 m² 888 m² 0 m² 0 m² 0 m² 888 m² 6 322 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 5 255 m² 888 m² 0 m² 0 m² 0 m² 888 m² 6 143 m²
Total locaux 5 255 m² 888 m² 0 m² 0 m² 0 m² 888 m² 6 143 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVESNELLES (59440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903526Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 2 juillet 2026
Date de dépôt 15/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 888 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1086 Chemin Du Quesne Menche, à Avesnelles (59440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05903526Z0003, déposé en mairie d'Avesnelles.

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