Permis de construire Logement N° 05903520Z0008

Permis de construire n° 05903520Z0008 à Avesnelles pour 155 m² de logement

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2020

Dossier PC n° 05903520Z0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avesnelles (Nord, Hauts-de-France), le permis de construire n° 05903520Z0008 a été délivré le 29 juin 2020.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. L'ensemble des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avesnelles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2020

Achèvement (DAACT)

14/01/2022

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
14/01/2022
Autorisation
29/06/2020
Chantier (DOC)
29/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2022

Localisation du projet à Avesnelles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avesnelles Code postal 59440 Identifiant INSEE 59035
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZ-FONTAINE (59740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05903520Z0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 juin 2020
Date de dépôt 14/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 juin 2020, ouverture de chantier le 29 septembre 2020, achèvement déclaré le 14 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05903520Z0008, déposé en mairie d'Avesnelles.

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