Permis de construire Logement N° 05901522O0023

Permis de construire n° 05901522O0023 à Arleux pour 73 m² de logement, Rue Du Marais -Lot 13

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2023

Dossier PC n° 05901522O0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Marais -Lot 13, le permis de construire n° 05901522O0023 a été délivré le 23 janvier 2023 à Arleux (Nord, Hauts-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B2245, B487. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arleux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
23/01/2023
3
Chantier (DOC)
03/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arleux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B2245 B487

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arleux Code postal 59151 Identifiant INSEE 59015
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BETHUNE (62400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05901522O0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Marais -Lot 13, à Arleux (59151).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 janvier 2023, ouverture de chantier le 3 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05901522O0023, déposé en mairie d'Arleux.

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