Permis de construire Logement N° 05900414D0002

Permis de construire n° 05900414D0002 à Aix-en-Pévèle pour 165 m² de logement, rue du Mal Leclercq

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2014

Dossier PC n° 05900414D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05900414D0002 a été délivré le 18 avril 2014 à Aix-en-Pévèle (Nord, Hauts-de-France), pour un projet situé rue du Mal Leclercq.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 998 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/06/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Sur la même voie, rue du Mal Leclercq, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Pévèle référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

998 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
30/06/2014
Autorisation
18/04/2014
3
Chantier (DOC)
30/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aix-en-Pévèle

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aix-en-Pévèle Code postal 59310 Identifiant INSEE 59004
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 998 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÉRENG (59152)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05900414D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 avril 2014
Date de dépôt 30/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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