Permis de construire Logement N° 05830212N0014

Permis de construire n° 05830212N0014 à Varennes-lès-Narcy pour 118 m² de logement, Chem Rural N 7 Passy

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2013

Dossier PC n° 05830212N0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05830212N0014, délivré le 9 janvier 2013 à Varennes-lès-Narcy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Chem Rural N 7 Passy.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 253 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C97P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Au total, 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-lès-Narcy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 253 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2013. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2013

Achèvement (DAACT)

31/12/2013

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
09/01/2013
Chantier (DOC)
15/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2013

Localisation du projet à Varennes-lès-Narcy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

C97P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Passy

Territoires administratifs

Commune
Varennes-lès-Narcy Code postal 58400 Identifiant INSEE 58302
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHARITE-SUR-LOIRE (58400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830212N0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 9 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 253 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem Rural N 7 Passy, à Varennes-lès-Narcy (58400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 janvier 2013, ouverture de chantier le 15 avril 2013, achèvement déclaré le 31 décembre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05830212N0014, déposé en mairie de Varennes-lès-Narcy.

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