Permis de construire Locaux N° 05830122A0001

Permis de construire n° 05830122A0001 à Vandenesse pour 1 770 m² de locaux, Les Coques

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2022

Dossier PC n° 05830122A0001

Demandeur

ABS REVELIN

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vandenesse (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05830122A0001 a été délivré le 22 décembre 2022, pour un projet situé Les Coques. La demande émane de ABS REVELIN.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 770 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 950 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 770 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK31. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vandenesse est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 950 m²

Surface créée

1 770 m²

Variation nette

+1 770 m²

Surface totale après

1 770 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 décembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
22/12/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vandenesse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZK31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vandenesse Code postal 58290 Identifiant INSEE 58301
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 770 m² 1 770 m²
Total 0 m² 1 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 770 m² 1 770 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 770 m² 1 770 m²
Total locaux 0 m² 1 770 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 770 m² 1 770 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ABS REVELIN

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
851701607
Code APE (NAF)
02.20Z - Exploitation forestière
Localisation
LUZY (58170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05830122A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 770 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 950 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Coques, à Vandenesse (58290).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par ABS REVELIN et accordé le 22 décembre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830122A0001, déposé en mairie de Vandenesse.

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