Permis de construire Logement N° 05829921A0001

Permis de construire n° 05829921A0001 à Trucy-l'Orgueilleux pour 93 m² de logement, Champs Garnis

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2021

Dossier PC n° 05829921A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05829921A0001 a été délivré le 7 mai 2021 à Trucy-l'Orgueilleux (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse Champs Garnis.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 750 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/10/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/08/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 644, 0C 643. Le catalogue de Trucy-l'Orgueilleux compte 2 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 750 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/10/2023. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

7 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2021

Achèvement (DAACT)

18/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
18/10/2023
Autorisation
07/05/2021
Chantier (DOC)
03/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
18/10/2023

Localisation du projet à Trucy-l'Orgueilleux

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 2 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trucy-l'Orgueilleux.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C 644 0C 643

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trucy-l'Orgueilleux Code postal 58460 Identifiant INSEE 58299
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 750 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMECY (58500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05829921A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 mai 2021
Date de dépôt 18/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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