Permis de construire Logement N° 05829023A0001

Permis de construire n° 05829023A0001 à Thaix pour 62 m² de logement, Chateau De L Echelle

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2023

Dossier PC n° 05829023A0001

Demandeur

GRP FORESTIER DE L ECHELLE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 octobre 2023 à Thaix (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05829023A0001 porte sur un projet situé Chateau De L Echelle. La demande émane de GRP FORESTIER DE L ECHELLE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 62 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 870 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B152. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thaix.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

57 870 m²

Surface créée

62 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

62 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
18/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thaix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chateau De L Echelle

Territoires administratifs

Commune
Thaix Code postal 58250 Identifiant INSEE 58290
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²
Total 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GRP FORESTIER DE L ECHELLE

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement forestier
SIREN
321068405
SIRET
32106840500067
Code APE (NAF)
02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Localisation
AMBIERLE (42820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05829023A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58290 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 62 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 870 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chateau De L Echelle, à Thaix (58250).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GRP FORESTIER DE L ECHELLE et accordé le 18 octobre 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05829023A0001, déposé en mairie de Thaix.

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