Permis de construire Logement N° 05820418N0001

Permis de construire n° 05820418N0001 à Vaux d'Amognes pour 144 m² de logement, Les Vergers - Ourouer

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2018

Dossier PC n° 05820418N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05820418N0001, délivré le 21 avril 2018 à Vaux d'Amognes (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Les Vergers - Ourouer.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 571 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A88, 0A87, 0A86. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux d'Amognes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 571 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/11/2019. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2018

Achèvement (DAACT)

23/11/2019

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
21/04/2018
Chantier (DOC)
23/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2019

Localisation du projet à Vaux d'Amognes

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0A88 0A87 0A86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Vergers - Ourouer

Territoires administratifs

Commune
Vaux d'Amognes Code postal 58130 Identifiant INSEE 58204
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUX D AMOGNES BALLERAY (58130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05820418N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58204 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 avril 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 571 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Vergers - Ourouer, à Vaux d'Amognes (58130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2018, ouverture de chantier le 23 avril 2018, achèvement déclaré le 23 novembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05820418N0001, déposé en mairie de Vaux d'Amognes.

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