Permis de construire n° 05817616N0005 à Montigny-aux-Amognes pour 113 m² de logement, Rte De Baugy Baugy
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2016
Dossier PC n° 05817616N0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rte De Baugy Baugy, le permis de construire n° 05817616N0005 a été délivré le 14 mai 2016 à Montigny-aux-Amognes (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 400 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A360. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montigny-aux-Amognes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2017. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2016
Achèvement (DAACT)
01/06/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Montigny-aux-Amognes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Baugy
Territoires administratifs
- Commune
- Montigny-aux-Amognes Code postal 58130 Identifiant INSEE 58176
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARENNES-VAUZELLES (58640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05817616N0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58176 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |