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Permis de construire Logement N° 05816517C0003

Permis de construire n° 05816517C0003 à Metz-le-Comte pour 74 m² de logement, 45 Les Aubuees De Bazoches

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 482 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le projet est localisé 45 Les Aubuees De Bazoches, à Metz-le-Comte (58190).

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 15 janvier 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05816517C0003, déposé en mairie de Metz-le-Comte.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Décision du 15 janvier 2018

Dossier PC n° 05816517C0003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05816517C0003, ayant fait l'objet d'une décision le 15 janvier 2018 à Metz-le-Comte (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 45 Les Aubuees De Bazoches.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 482 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est ZM127. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). L'ensemble des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Metz-le-Comte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

15/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 482 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

15 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Metz-le-Comte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Metz-le-Comte Code postal 58190 Identifiant INSEE 58165
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	74 m²	0 m²	0 m²	0 m²	74 m²	74 m²
Total	0 m²	74 m²	0 m²	0 m²	0 m²	74 m²	74 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTFERMEIL (93370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05816517C0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	58165 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date de décision	15 janvier 2018
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	01/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 482 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

Le projet est localisé 45 Les Aubuees De Bazoches, à Metz-le-Comte (58190).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 15 janvier 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05816517C0003, déposé en mairie de Metz-le-Comte.

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PC n°05816513C0001 Locaux Autorisé

La Barree

Metz-le-Comte (58190)

Nouvelle construction

01 oct. 2013 432 m² SDP

PC n°05816515C0001 Locaux Commencé

41 Rpt De Teigny

Metz-le-Comte (58190)

Nouvelle construction

25 févr. 2015 117 m² SDP

PC n°05816515C0004 Logement Autorisé

46 Rte De Teigny Champagne

Metz-le-Comte (58190)

Nouvelle construction

26 oct. 2015 161 m² SDP

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