Permis de construire n° 05816116C0002 à Maux pour 128 m² de logement, Ursier
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 février 2017
Dossier PC n° 05816116C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ursier, le permis de construire n° 05816116C0002 a été délivré le 9 février 2017 à Maux (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 400 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B183. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2018. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
12/02/2018
Achèvement (DAACT)
12/12/2018
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
10 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Maux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ursier
Territoires administratifs
- Commune
- Maux Code postal 58290 Identifiant INSEE 58161
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
| Total | 0 m² | 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 128 m² | 128 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PEREUSE (58110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05816116C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |