Permis de construire n° 05808623N0014 à Cosne-Cours-sur-Loire pour 7 663 m² de locaux, Rue Du Colonel Rabier Les Grands Champs
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 décembre 2023
Dossier PC n° 05808623N0014
Demandeur
HOPITAL MAISON RETRAITE DE COSNE-COURS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05808623N0014 a été délivré le 4 décembre 2023 à Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Du Colonel Rabier Les Grands Champs. Le dossier a été déposé par HOPITAL MAISON RETRAITE DE COSNE-COURS.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 7 663 m² de surface de plancher sur un terrain de 65 755 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 7 663 m² en équipements publics.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AV25, AV26, AV313. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosne-Cours-sur-Loire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
24/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Cosne-Cours-sur-Loire
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grands Champs
Territoires administratifs
- Commune
- Cosne-Cours-sur-Loire Code postal 58200 Identifiant INSEE 58086
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 7 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 663 m² | 7 663 m² |
| Total | 0 m² | 7 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 663 m² | 7 663 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 7 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 663 m² | 7 663 m² |
| Total locaux | 0 m² | 7 663 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 663 m² | 7 663 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Santé
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HOPITAL MAISON RETRAITE DE COSNE-COURS
- Catégorie
- Public
- Catégorie juridique
- Établissement d'hospitalisation
- SIREN
- 265800078
- SIRET
- 26580007800015
- Code APE (NAF)
- 86.10Z - Activités hospitalières
- Localisation
- COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05808623N0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |