Permis de construire n° 05804521N0002 à La Celle-sur-Nièvre pour 47 m² de logement, Maison Rouge
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2021
Dossier PC n° 05804521N0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Maison Rouge, le permis de construire n° 05804521N0002 a été délivré le 19 octobre 2021 à La Celle-sur-Nièvre (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 47 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 764 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH64. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Nièvre en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 2 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Celle-sur-Nièvre sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
26/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
7 jours
Localisation du projet à La Celle-sur-Nièvre
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maison Rouge
Territoires administratifs
- Commune
- La Celle-sur-Nièvre Code postal 58700 Identifiant INSEE 58045
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 47 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 47 m² | 127 m² |
| Total | 80 m² | 47 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 47 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CELLE-SUR-NIEVRE (58700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05804521N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |