Permis de construire n° 05803219C0004 à Billy-sur-Oisy pour 80 m² de logement, Le Bourg
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 12 décembre 2019
Dossier PC n° 05803219C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Bourg, le permis de construire n° 05803219C0004 a été délivré le 12 décembre 2019 à Billy-sur-Oisy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 132 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE235. L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Billy-sur-Oisy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Billy-sur-Oisy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Billy-sur-Oisy Code postal 58500 Identifiant INSEE 58032
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARZY (58210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05803219C0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 18/05/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |