Permis de construire Logement N° 05776717N0003

Permis de construire n° 05776717N0003 à Stuckange pour 118 m² de logement, Lotissement L'oree Du Bois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2017

Dossier PC n° 05776717N0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Stuckange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05776717N0003 a été délivré le 17 mars 2017, pour un projet situé Lotissement L'oree Du Bois.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ---. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Au total, 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stuckange sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mars 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
17/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Stuckange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

---

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05776717N0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57767 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 17 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement L'oree Du Bois, à Stuckange (57970).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05776717N0003, déposé en mairie de Stuckange.

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