Permis de construire Logement N° 05776715N0033

Permis de construire n° 05776715N0033 à Stuckange pour 99 m² de logement, Lotissement L'oree Du Bois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2016

Dossier PC n° 05776715N0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05776715N0033, délivré le 26 janvier 2016 à Stuckange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement L'oree Du Bois.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 44LO06. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stuckange.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/10/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2016

Achèvement (DAACT)

11/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
26/01/2016
Chantier (DOC)
13/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/10/2016

Localisation du projet à Stuckange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

44LO06

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YUTZ (57970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05776715N0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57767 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement L'oree Du Bois, à Stuckange (57970).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 janvier 2016, ouverture de chantier le 13 avril 2016, achèvement déclaré le 11 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05776715N0033, déposé en mairie de Stuckange.

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